PRIVY
SAS au capital de 1.000 €
RCS de Paris n°913 965 927
Adresse: 29 rue Blanche, 75009 PARIS
Titulaire de la carte professionnelle n° CPI75012022000000414 mention transactions sur immeuble et fonds de commerce délivrée par la CCI de Paris Île-de-France
Assurance : ALLIANZ pour l’activité de transaction sur immeuble et fonds de commerce avec non détention de fonds.
1. Droits d’auteur et/ou Droit sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une œuvre dont PRIVY est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéos et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d´auteur et des autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d´autres sites web.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
La visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.
Conception & réalisation du site :
Kick Digital
53 avenue Sainte-Foy
92200 Neuilly-sur-Seine
https://www.kick-digital.fr/
Développement technique et Tierce Maintenance Applicative :
Update You
53 avenue Sainte-Foy
92200 Neuilly-sur-Seine
http://www.updateyou.fr/
2. Informatique et libertés
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles et exercer vos droits prenez connaissance de notre politique de confidentialité.
3. Responsabilité
Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d´aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales. Les pages internet du site comprennent également des liens vers d´autres sites web sur lesquels PRIVY n’a aucun contrôle.
Dans ces circonstances, nous ne garantissons pas l´exactitude, l´exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont présentées. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces pages.
4. Crédits photos
Illustrations libres et non contractuelles d’après les plans d’architecte.
5. Mentions relatives aux “cookies”
Ce site web utilise des cookies non nominatifs pour le suivi de la navigation et la création de session.
L´internaute a la possibilité de désactiver les cookies dans les options de son navigateur internet.
Ce site web utilise des cookies analytiques qui nous permettent de connaître l´utilisation et les performances de notre site et d´en améliorer le fonctionnement.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, dont les coordonnées et l’adresse de son site web seront communiquées, une fois constituée la liste des médiateurs de la consommation par la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation.
